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Responsabilité civile |
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Responsabilité civile
La Responsabilité Civile d’abonnement Obligatoire
Nous couvrons jusqu’à la limite fixée légalement, les conséquences de la responsabilité civile extracontractuel qui puisse se dériver de l’Assuré accord à la normative légale en vigueur, par les faits dérivés de l’usage du bateau dans les eaux maritimes espagnoles ou par des objets ou skieurs que celle-ci remorque dans la mer.
Cette couverture est aussi étendue au bateau auxiliaire. |
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La Défense de l’assuré
Nous garantissons a l’assuré sa défense et sa représentation dans des processus pénaux, ainsi que le paiement des dépenses générés par son intervention dans ces procédures et desquels puisse se dériver la responsabilité couverte par la police. L’Assuré aura le droit de choisir librement à l’avocat qui devrait le représenter. |
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La Responsabilité Civile face à des tiers d'abonnement Volontaire
Nous étendons la couverture de responsabilité civile obligatoire jusqu’à la quantité avec laquelle, le client considère suffisant afin d’atteindre une couverture au-delà des minimum exigés par la normative légale en vigueur. |
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La Réclamation des dommages
Si des dommages matériaux ou des blessures corporelles se sont provoqués comme conséquence d’un accident avec le bateau, nous ferons la réclamation au prés du tiers responsable au nom de celui lésé, l’indemnisation pour des dommages et des préjudices causés directement par l’accident. |
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Dommages soufferts par le bateau et le vol |
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Perte totale
Nous couvrons la destruction ou la disparition totale et définitive du bateau assuré résultant d’un événement maritime. Nous paierons les frais de sauvetage lesquels a encouru l'assuré pour accomplir son obligation de sauver le bateau ou diminuer l'accident, ainsi comme, l’élimination des restes disposée par l’Autorité Maritime compétente. Cette couverture est aussi étendue au bateau auxiliaire. |
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Perte totale + Détériorations particuliers
En plus des risques garantis par la couverture « perte totale », aussi nous couvrons les détériorations produits en conséquence d’un effondrement ou naufrage, échouement ou étanchée, collision avec des objets fixes ou/et flottants, l’abordage, l’incendie, une explosion et coup de mer en suite au mauvais temps.
Nous couvrions aussi, les dommages soufferts par le bateau résultants des manœuvres d’entrée et de sortie de l’eau, ainsi comme l’incendie et l’explosion pendant son séjour à terre, et les dommages produits durant son transfert terrestre en suite d’un accident prouvé du véhicule porteur ou sa remorque et l’incendie. Cette couverture est aussi étendue au bateau auxiliaire. |
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Vol
Nous garantissons le risque de vol de bateau au complet ou des pièces composantes la partie fixe du bateau, lorsqu’il se trouve à flottation ou dans les quais, dans des garages ou des hangars fermés et pendant son transport. Notre couverture inclut aussi, les dommages soufferts suite à une tentative de vol. |
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Effets personnels
Aussi auront de la couverture les dommages occasionnés aux effets personnels en cas d’accident du bateau, considérant comme de tels biens ceux propres de chaque membre de l'équipage, les équipements et les matériaux de pêche, de ski nautique, de la plongée sous-marine, les équipements de musique, de vidéo et de la photographie… |
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